Référence du document

2013/2663(RSP)  
Résolution sur "Infrastructure verte - Renforcer le capital naturel de l'Europe"  
Informations de base  

2013/2663(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
11/12/2013
Débat en plénière
12/12/2013
Résultat du vote au parlement
12/12/2013
Décision du Parlement
12/12/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2663(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/7/12860
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    25/09/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE521.626
    17/10/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    03/12/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0525/2013
    05/12/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/12/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Pour information
     
    06/05/2013
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    06/05/2014
    EC
     
  • Tous 
    Pour information
       
    06/05/2013
    EC
     
    Amendements déposés en commission
       
    25/09/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE521.626
    17/10/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    03/12/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0525/2013
    05/12/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/12/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    06/05/2014
    EC