Référence du document

2013/2666(RSP)  
Résolution sur la conférence sur le changement climatique à Varsovie, Pologne (COP 19)  
Informations de base  

2013/2666(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
21/10/2013
Débat en plénière
23/10/2013
Résultat du vote au parlement
23/10/2013
Décision du Parlement
T7-0443/2013
23/10/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2666(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/7/12899
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE519.595  
    23/09/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0518/2013
    10/10/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0482/2013  
    21/10/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0443/2013  
    23/10/2013
    EP
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE519.595  
    23/09/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0518/2013
    10/10/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0482/2013  
    21/10/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0443/2013  
    23/10/2013
    EP