Référence du document

2013/2670(RSP)  
Résolution sur la sécurité routière 2011-2020 - premiers jalons d'une stratégie relative aux blessés de la route  
Informations de base  

2013/2670(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.20.06 Réglementation des transports, sécurité routière, contrôle technique, permis

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
01/07/2013
Débat en plénière
03/07/2013
Résultat du vote au parlement
03/07/2013
Décision du Parlement
T7-0314/2013
03/07/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2670(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/7/12957
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B7-0318/2013  
    26/06/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0211/2013
    27/06/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0314/2013  
    03/07/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2013)627  
    28/11/2013
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B7-0318/2013  
    26/06/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0211/2013
    27/06/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0314/2013  
    03/07/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2013)627  
    28/11/2013
    EC