Référence du document

2013/2685(RSP)  
Résolution sur la stratégie européenne pour la santé et la sécurité au travail  
Informations de base  

2013/2685(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.15.15 Santé et sécurité au travail, médecine

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
11/09/2013
Débat en plénière
12/09/2013
Résultat du vote au parlement
12/09/2013
Décision du Parlement
12/09/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2685(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/7/13008
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE514.593
    18/06/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE514.606
    18/06/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0214/2013
    04/07/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    04/09/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/09/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    19/12/2013
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE514.593
    18/06/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE514.606
    18/06/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0214/2013
    04/07/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    04/09/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/09/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    19/12/2013
    EC