Référence du document

2013/2837(RSP)  
Résolution sur les mesures prises par l'Union et les États membres pour faire face à l'afflux de réfugiés engendré par le conflit en Syrie  
Informations de base  

2013/2837(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux
6.50 Aide d'urgence, alimentaire, humanitaire, aux réfugiés, Réserve d'aide d'urgence
7.10.06 Asile, réfugiés, personnes déplacées; Fonds «Asile, migration et intégration» (AMIF)

Zone géographique
Syrie

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
03/10/2013
Vote en commission
08/10/2013
Débat au Conseil
3260
09/10/2013
Résultat du vote au parlement
09/10/2013
Débat en plénière
09/10/2013
Décision du Parlement
T7-0414/2013
09/10/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2837(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
LIBE/7/14063
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE519.831
    01/10/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0442/2013  
    08/10/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0414/2013  
    09/10/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2014)61  
    06/03/2014
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE519.831
    01/10/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0442/2013  
    08/10/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0414/2013  
    09/10/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2014)61  
    06/03/2014
    EC