Référence du document

2013/2841(RSP)  
Résolution sur la communication de la Commission intitulée «Renforcer la dimension sociale de l'Union économique et monétaire»  
Informations de base  

2013/2841(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.10.05 Inclusion sociale, pauvreté, revenu minimum
4.10.10 Protection social, sécurité sociale
4.15 Politique de l'emploi, lutte contre le chomage
4.40.10 Jeunesse
5.20.01 Coordination des politiques monétaires, Institut monétaire européen (IME), Union économique et monétaire (UEM)

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
20/11/2013
Débat en plénière
21/11/2013
Résultat du vote au parlement
21/11/2013
Décision du Parlement
T7-0515/2013
21/11/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2841(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/7/13810
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE522.777  
    06/11/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE522.933  
    06/11/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0524/2013
    14/11/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0496/2013  
    18/11/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0515/2013  
    21/11/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Pour information
     
    COM(2013)0690 Eur-Lex link  
    02/10/2013
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2014)88  
    10/03/2014
    EC
     
  • Tous 
    Pour information
       
    COM(2013)0690 Eur-Lex link  
    02/10/2013
    EC
    Amendements déposés en commission
       
    PE522.777  
    06/11/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE522.933  
    06/11/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0524/2013
    14/11/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0496/2013  
    18/11/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0515/2013  
    21/11/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2014)88  
    10/03/2014
    EC