Référence du document

2013/2879(RSP)  
Résolution sur le rapport 2013 concernant les progrès accomplis par l'Albanie  
Informations de base  

2013/2879(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
8.20 Elargissement de l'Union

Zone géographique
Albanie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
10/12/2013
Débat en plénière
12/12/2013
Résultat du vote au parlement
12/12/2013
Décision du Parlement
12/12/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2879(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/7/14148
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    07/11/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    09/12/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/12/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Pour information
     
    SWD(2013)0414 Eur-Lex link  
    16/10/2013
    EC
     
  • Tous 
    Pour information
       
    SWD(2013)0414 Eur-Lex link  
    16/10/2013
    EC
     
    Amendements déposés en commission
       
    07/11/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    09/12/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/12/2013
    EP