Référence du document

2013/2880(RSP)  
Résolution sur le rapport de suivi 2013 concernant la Serbie  
Informations de base  

2013/2880(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
8.20.01 Pays candidats

Zone géographique
Serbie, à partir de 06/2006

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
21/10/2013
Débat au Conseil
3267
16/01/2014
Résultat du vote au parlement
16/01/2014
Décision du Parlement
T7-0039/2014
16/01/2014
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2880(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/7/14141
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE522.953  
    13/11/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0006/2014  
    07/01/2014
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0039/2014  
    16/01/2014
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2014)320  
    26/05/2014
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE522.953  
    13/11/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0006/2014  
    07/01/2014
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0039/2014  
    16/01/2014
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2014)320  
    26/05/2014
    EC