Référence du document

2014/2139(DEC)  
Décharge 2013: performance, gestion financière et contrôle des agences  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    DEVE  
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    BUDG  
    Budgets
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    03/11/2014
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    10/11/2014
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PETI  
    Pétitions
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    GEORGIEVA Kristalina  
Evénements clés  
26/07/2013
Publication du document de base non-législatif
COM(2013)0570 Eur-Lex link
23/10/2014
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
23/03/2015
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
30/03/2015
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
28/04/2015
Débat en plénière
29/04/2015
Résultat du vote au parlement
29/04/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
29/04/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2014/2139(DEC)
Type de procédure
DEC - Procédure de décharge
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CONT/8/01688
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Avis de la commission
    EMPL  
    30/01/2015
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    03/02/2015
    EP
     
    Avis de la commission
    LIBE  
    06/02/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    06/03/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    30/03/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    29/04/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    Eur-Lex link   COM(2013)0570
    26/07/2013
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    COM(2013)0570 Eur-Lex link  
    26/07/2013
    EC
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    30/01/2015
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    03/02/2015
    EP
     
    Avis de la commission
    LIBE  
    06/02/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    06/03/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    30/03/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    29/04/2015
    EP