Référence du document

2014/2255(INI)  
Rapport sur la mise en œuvre, les résultats et l'évaluation globale de l'Année européenne 2012 du vieillissement actif et de la solidarité intergénérationnelle  
Informations de base  

2014/2255(INI)

INI - Procédure d'initiative

Voir aussi 2010/0242(COD)

Sujet
4.10.05 Inclusion sociale, pauvreté, revenu minimum
4.10.07 Personnes agées
4.10.11 Retraites, pensions
4.10.14 Démographie
4.15.04 Main-d'oeuvre, mobilité et conversion professionnelles, conditions de travail

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/01/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
15/07/2015
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
23/07/2015
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
08/09/2015
Débat en plénière
08/09/2015
Débat en plénière
09/09/2015
Résultat du vote au parlement
09/09/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
09/09/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2014/2255(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Mise en œuvre

Voir aussi 2010/0242(COD)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/8/01909
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    05/05/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/06/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    14/07/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    23/07/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/09/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    24/02/2016
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    05/05/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/06/2015
    EP
     
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