Référence du document

2014/2690(RSP)  
Résolution sur la politique étrangère de l'Union européenne dans un monde de différences religieuses et culturelles  
Informations de base  

2014/2690(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.10.01 Politique étrangère et diplomatique commune
6.10.08 Libertés fondamentales, droits de l'homme, démocratie, état de droit en général

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
31/03/2014
Vote en commission
16/04/2014
Débat en plénière
17/04/2014
Résultat du vote au parlement
17/04/2014
Décision du Parlement
T7-0456/2014
17/04/2014
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2014/2690(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p2
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 165
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/7/15558
Portail de documentation