Référence du document

2014/2690(RSP)  
Résolution sur la politique étrangère de l'Union européenne dans un monde de différences religieuses et culturelles  
Informations de base  

2014/2690(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.10.01 Politique étrangère et diplomatique commune
6.10.08 Libertés fondamentales, droits de l'homme, démocratie, état de droit en général

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
31/03/2014
Vote en commission
16/04/2014
Débat en plénière
17/04/2014
Résultat du vote au parlement
17/04/2014
Décision du Parlement
T7-0456/2014
17/04/2014
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2014/2690(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/7/15558
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