Référence du document

2014/2949(RSP)  
Résolution sur le rapport de suivi 2014 concernant la Serbie  
Informations de base  

2014/2949(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
8.20.01 Pays candidats

Zone géographique
Serbie, à partir de 06/2006

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/12/2014
Débat au Conseil
3362
24/02/2015
Vote en commission
10/03/2015
Débat en plénière
11/03/2015
Résultat du vote au parlement
11/03/2015
Décision du Parlement
T8-0065/2015
11/03/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2014/2949(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p2
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 165
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/8/02009
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE546.668  
    29/01/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B8-0213/2015  
    04/03/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T8-0065/2015  
    11/03/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2015)344  
    20/07/2015
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE546.668  
    29/01/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B8-0213/2015  
    04/03/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T8-0065/2015  
    11/03/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2015)344  
    20/07/2015
    EC