Référence du document

2014/2952(RSP)  
Résolution le rapport de suivi 2014 concernant la Bosnie-Herzégovine  
Informations de base  

2014/2952(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
8.20 Elargissement de l'Union

Zone géographique
Bosnie-Herzégovine

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/12/2014
Débat au Conseil
14/04/2015
Vote en commission
29/04/2015
Débat en plénière
30/04/2015
Résultat du vote au parlement
30/04/2015
Décision du Parlement
30/04/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2014/2952(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/8/02008
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    09/03/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    27/04/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    30/04/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    22/09/2015
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    09/03/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    27/04/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    30/04/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    22/09/2015
    EC