Référence du document

2014/2953(RSP)  
Résolution sur le rapport de 2014 sur les progrès accomplis par la Turquie  
Informations de base  

2014/2953(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
8.20.01 Pays candidats

Zone géographique
Turquie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
20/05/2015
Débat en plénière
10/06/2015
Résultat du vote au parlement
10/06/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
10/06/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2014/2953(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/8/02011
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    05/01/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    05/01/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    13/05/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/06/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    05/11/2015
     
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    05/01/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    05/01/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    13/05/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/06/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    05/11/2015