Référence du document

2015/2351(INI)  
Évaluation de la stratégie de l'Union européenne en faveur de la jeunesse 2013-2015  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/09/2015
Publication du document de base non-législatif
COM(2015)0429 Eur-Lex link
21/01/2016
Annonce en plénière de la saisine de la commission
13/07/2016
Vote en commission
28/07/2016
Dépôt du rapport de la commission
A8-0250/2016
27/10/2016
Résultat du vote au parlement
27/10/2016
Débat en plénière
27/10/2016
Décision du Parlement
T8-0426/2016
27/10/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2351(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/8/05384
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