Référence du document

2015/2039(INI)  
Suivi de la mise en œuvre du processus de Bologne  
Informations de base  

2015/2039(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.04 Enseignement supérieur, universités
4.40.20 Coopération et accords pour l'éducation, la formation et la jeunesse

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
12/02/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
24/03/2015
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
31/03/2015
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
27/04/2015
Débat en plénière
28/04/2015
Résultat du vote au parlement
28/04/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
28/04/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2039(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/8/02609
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    04/02/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/03/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    31/03/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    28/04/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    22/09/2015
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    04/02/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/03/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    31/03/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    28/04/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    22/09/2015
    EC