Référence du document

2015/2115(INI)  
Rapport annuel 2014 de la Banque centrale européenne  
Informations de base  

2015/2115(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
5.20.03 Banque centrale européenne (BCE), SEBC

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
20/04/2015
Informations supplémentaires
21/05/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission
25/01/2016
Vote en commission
28/01/2016
Dépôt du rapport de la commission
01/02/2016
Débat en plénière
25/02/2016
Résultat du vote au parlement
25/02/2016
Décision du Parlement
25/02/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2115(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport annuel
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ECON/8/03501
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    24/08/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    29/10/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    28/01/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/02/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    22/06/2016
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    24/08/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    29/10/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    28/01/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/02/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    22/06/2016
    EC