Référence du document

2015/2137(INI)  
Examen à mi-parcours de la stratégie de l'Union européenne en faveur de la biodiversité  
Informations de base  

2015/2137(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
09/07/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
22/12/2015
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
08/01/2016
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
01/02/2016
Débat en plénière
02/02/2016
Résultat du vote au parlement
02/02/2016
Débat en plénière
02/02/2016
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
02/02/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2137(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/8/03526
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/10/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    19/11/2015
    EP
     
    Avis de la commission
    DEVE  
    08/12/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/01/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    02/02/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    08/06/2016
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/10/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    19/11/2015
    EP
     
    Avis de la commission
    DEVE  
    08/12/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/01/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    02/02/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    08/06/2016