Référence du document

2015/2138(INI)  
Apprendre l'Union européenne à l'école  
Informations de base  

2015/2138(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.40.03 Education scolaire primaire et secondaire, écoles européennes, petite enfance

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
09/07/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
25/01/2016
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
03/02/2016
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
11/04/2016
Débat en plénière
12/04/2016
Résultat du vote au parlement
12/04/2016
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
12/04/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2138(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/8/03827
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    20/10/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    26/11/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    03/02/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/04/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    20/09/2016
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    20/10/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    26/11/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    03/02/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/04/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    20/09/2016
    EC