Référence du document

2015/2139(INI)  
Rôle du dialogue interculturel, de la diversité culturelle et de l'éducation dans la promotion des valeurs fondamentales de l'Union  
Informations de base  

2015/2139(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.45 Espace culturel commun, diversité culturelle
8.30.10 Principes communs aux États membres, valeurs de l'UE

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
09/07/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
07/12/2015
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
21/12/2015
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
18/01/2016
Débat en plénière
19/01/2016
Résultat du vote au parlement
19/01/2016
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
19/01/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2139(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/8/03828
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    25/09/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    28/10/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    21/12/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/01/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    01/06/2016
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    25/09/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    28/10/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    21/12/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/01/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    01/06/2016
    EC