Référence du document

2015/2225(INI)  
Solutions technologiques pour une agriculture durable dans l'Union européenne  
Informations de base  

2015/2225(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.10 Politique et économies agricoles
3.50.08 Nouvelles technologies; biotechnologie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
10/09/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
26/04/2016
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
10/05/2016
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
06/06/2016
Débat en plénière
07/06/2016
Résultat du vote au parlement
07/06/2016
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
07/06/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2225(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AGRI/8/04369
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    10/12/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    02/02/2016
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    10/05/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    07/06/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    18/11/2016
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    10/12/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    02/02/2016
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    10/05/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    07/06/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    18/11/2016