Référence du document

2015/2281(INI)  
Suivi du cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation (ET2020)  
Informations de base  

2015/2281(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
29/10/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
26/04/2016
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
11/05/2016
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
22/06/2016
Débat en plénière
23/06/2016
Résultat du vote au parlement
23/06/2016
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
23/06/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2281(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/8/04830
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    02/02/2016
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/03/2016
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    11/05/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    23/06/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    21/11/2016
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    02/02/2016
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/03/2016
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    11/05/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    23/06/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    21/11/2016