Référence du document

2015/2348(INI)  
Logistique dans l'Union européenne et transports multimodaux dans les nouveaux corridors RTE-T  
Informations de base  

2015/2348(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20.07 Transport combiné, transport multimodal
3.20.11 Réseaux transeuropéens de transport

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
21/01/2016
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
05/12/2016
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
13/12/2016
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
18/01/2017
Débat en plénière
19/01/2017
Résultat du vote au parlement
19/01/2017
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
19/01/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2348(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/8/05378
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    21/09/2016
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    19/10/2016
    EP
     
    Avis de la commission
    ENVI  
    09/11/2016
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    13/12/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/01/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    16/06/2017
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    21/09/2016
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    19/10/2016
    EP
     
    Avis de la commission
    ENVI  
    09/11/2016
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    13/12/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/01/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    16/06/2017
    EC