Référence du document

2015/2596(RSP)  
Résolution sur l'exploitation durable du bar  
Informations de base  

2015/2596(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.15.01 Conservation des ressources halieutiques et de pêche

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
12/03/2015
Résultat du vote au parlement
12/03/2015
Débat en plénière
12/03/2015
Décision du Parlement
T8-0078/2015
12/03/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2596(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
PECH/8/02867
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B8-0235/2015  
    09/03/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T8-0078/2015  
    12/03/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2015)344  
    20/07/2015
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B8-0235/2015  
    09/03/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T8-0078/2015  
    12/03/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2015)344  
    20/07/2015
    EC