Référence du document

2015/2615(RSP)  
Résolution à l'occasion de la journée internationale des Roms – antitsiganisme en Europe et reconnaissance par l'Union européenne de la journée de commémoration du génocide des Roms durant la Seconde Guerre mondiale  
Informations de base  

2015/2615(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2017/2614(RSP)

Sujet
4.10.08 Egalité de traitement des personnes, anti-discrimination
7.30.08 Lutte contre le racisme et la xénophobie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
25/03/2015
Débat en plénière
15/04/2015
Résultat du vote au parlement
15/04/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
15/04/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2615(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration

Voir aussi 2017/2614(RSP)

Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    13/04/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/04/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    22/07/2015
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    13/04/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/04/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    22/07/2015
    EC