Référence du document

2015/2684(RSP)  
Résolution sur la liste de questions adoptée par le Comité des droits des personnes handicapées des Nations unies à l'égard du rapport initial de l'Union européenne  
Informations de base  

2015/2684(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.10.06 Personnes handicapées
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
19/05/2015
Débat en plénière
20/05/2015
Résultat du vote au parlement
20/05/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
20/05/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2684(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    18/05/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    20/05/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Document de suivi
     
    SWD(2015)0127
    22/06/2015
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    24/09/2015
     
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    18/05/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    20/05/2015
    EP
    Document de suivi
       
    SWD(2015)0127
    22/06/2015
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    24/09/2015