Référence du document

2015/2728(RSP)  
Résolution sur la protection du parc national des Virunga en République démocratique du Congo  
Informations de base  

2015/2728(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
6.30.02 Assistance et coopération financière et technique
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Zone géographique
Congo RD, ex-Zaïre

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
22/09/2015
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
02/12/2015
Débat en plénière
17/12/2015
Résultat du vote au parlement
17/12/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
17/12/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2728(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
DEVE/8/03576
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    03/07/2015
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-1111/2015
    02/12/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    14/12/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/12/2015
    EP
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    03/07/2015
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-1111/2015
    02/12/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    14/12/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/12/2015
    EP