Référence du document

2015/2892(RSP)  
Résolution sur le rapport 2015 concernant la Serbie  
Informations de base  

2015/2892(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
8.20.01 Pays candidats

Zone géographique
Serbie, à partir de 06/2006

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/12/2015
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
28/01/2016
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
03/02/2016
Débat en plénière
04/02/2016
Résultat du vote au parlement
04/02/2016
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
04/02/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2892(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/8/04677
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    07/01/2016
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    26/01/2016
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/02/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    08/06/2016
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    07/01/2016
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    26/01/2016
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/02/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    08/06/2016
    EC