Référence du document

2015/2894(RSP)  
Résolution sur le rapport de 2015 sur le Monténégro  
Informations de base  

2015/2894(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
8.20.01 Pays candidats

Zone géographique
Monténégro, à partir de 06/2006

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/12/2015
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
23/02/2016
Vote en commission
09/03/2016
Débat en plénière
10/03/2016
Résultat du vote au parlement
10/03/2016
Décision du Parlement
10/03/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2894(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/8/04679
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    14/01/2016
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    09/03/2016
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/03/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    04/07/2016
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    14/01/2016
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    09/03/2016
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/03/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    04/07/2016
    EC