Référence du document

2015/3010(RSP)  
Résolution sur le projet de règlement d'exécution de la Commission adoptant une liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union  
Informations de base  

2015/3010(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi Règlement (EU) No 1143/2014 2013/0307(COD)

Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/12/2015
Résultat du vote au parlement
16/12/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
16/12/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/3010(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur acte ou compétences d'exécution

Voir aussi Règlement (EU) No 1143/2014 2013/0307(COD)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 112-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    14/12/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/12/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    03/05/2016
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    14/12/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/12/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    03/05/2016
    EC