Référence du document

2015/3014(RSP)  
Résolution sur la situation spécifique des îles  
Informations de base  

2015/3014(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.70.02 Politique de cohésion, Fonds de cohésion (FC)
4.70.06 Régions périphériques et ultrapériphériques, territoires et pays d'outre-mer

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
04/02/2016
Résultat du vote au parlement
04/02/2016
Débat en plénière
04/02/2016
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
04/02/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/3014(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
REGI/8/04854
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0106/2016
    26/01/2016
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    01/02/2016
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/02/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    08/06/2016
     
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0106/2016
    26/01/2016
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    01/02/2016
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/02/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    08/06/2016