Référence du document

2016/2041(INI)  
Rapport sur les progrès accomplis dans le secteur des énergies renouvelables  
Informations de base  

2016/2041(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/06/2015
Publication du document de base non-législatif
COM(2015)0293 Eur-Lex link
14/04/2016
Annonce en plénière de la saisine de la commission
14/04/2016
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
24/05/2016
Vote en commission
31/05/2016
Dépôt du rapport de la commission
A8-0196/2016
23/06/2016
Résultat du vote au parlement
23/06/2016
Débat en plénière
23/06/2016
Décision du Parlement
T8-0292/2016
23/06/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/2041(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/8/05844
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