Référence du document

2016/2204(INI)  
Femmes et leurs rôles dans les zones rurales  
Informations de base  

2016/2204(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.10.01 Exploitations agricoles et agriculteurs
4.10.09 Condition et droits de la femme

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/09/2016
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
15/09/2016
Annonce en plénière de la saisine d'une commission jointe
28/02/2017
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
08/03/2017
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
03/04/2017
Débat en plénière
04/04/2017
Résultat du vote au parlement
04/04/2017
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
04/04/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/2204(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 58; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CJ25/8/07440
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    17/10/2016
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    21/11/2016
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/03/2017
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/04/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    07/09/2017
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    17/10/2016
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    21/11/2016
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/03/2017
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/04/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    07/09/2017