Référence du document

2016/2240(INI)  
Vers une stratégie de l'UE pour les relations culturelles internationales  
Informations de base  

2016/2240(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.45.02 Programmes, actions culturelles et soutien
6.40 Relations avec les pays tiers
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
08/06/2016
Publication du document de base non-législatif
06/10/2016
Annonce en plénière de la saisine de la commission
06/10/2016
Annonce en plénière de la saisine d'une commission jointe
30/05/2017
Vote en commission
13/06/2017
Dépôt du rapport de la commission
04/07/2017
Débat en plénière
05/07/2017
Résultat du vote au parlement
05/07/2017
Décision du Parlement
05/07/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/2240(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 55; Règlement du Parlement EP 59
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CJ27/8/08092
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    13/06/2017
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    05/07/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    08/06/2016
    ECHR
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    01/12/2017
    EC
     
  • Parlements nationaux 
    Contribution
    DE_BUNDESRAT
    21/10/2016
    NP
     
  • Autres institutions 
    Document de base non législatif
     
    08/06/2016
    ECHR
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    08/06/2016
    ECHR
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    13/06/2017
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    05/07/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    01/12/2017
    EC
     
    Contribution
    DE_BUNDESRAT
    21/10/2016
    NP