Référence du document

2016/2798(RSP)  
Résolution sur le cadre européen des certifications pour l’éducation et la formation tout au long de la vie  
Informations de base  

2016/2798(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.15.06 Qualifications professionnelles, reconnaissance des qualifications
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.07 Reconnaissance des diplômes, équivalence des formations d'études

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/05/2017
Débat en plénière
17/05/2017
Résultat du vote au parlement
17/05/2017
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
17/05/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/2798(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/8/06899
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    20/10/2016
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0218/2017
    15/05/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    17/05/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/05/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    26/09/2017
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    20/10/2016
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0218/2017
    15/05/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    17/05/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/05/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    26/09/2017
    EC