Référence du document

2016/2872(RSP)  
Résolution sur le service volontaire européen et l'encouragement du volontariat en Europe  
Informations de base  

2016/2872(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.10.16 Vie sociale et associative, associations, fondations
4.45.02 Programmes, actions culturelles et soutien

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
27/10/2016
Résultat du vote au parlement
27/10/2016
Débat en plénière
27/10/2016
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
27/10/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/2872(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/8/07700
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