Référence du document

2016/2885(RSP)  
Résolution sur l’accès à l’énergie dans les pays en développement  
Informations de base  

2016/2885(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.60.15 Coopération et accords en matière d'énergie
6.30 Coopération au développement
6.30.02 Assistance et coopération financière et technique

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
08/11/2016
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
24/11/2016
Débat en plénière
01/12/2016
Résultat du vote au parlement
01/12/2016
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
01/12/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/2885(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
DEVE/8/07801
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    19/10/2016
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-1809/2016
    27/10/2016
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    01/12/2016
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    01/12/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    27/03/2017
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    19/10/2016
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-1809/2016
    27/10/2016
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    01/12/2016
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    01/12/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    27/03/2017
    EC