Référence du document

2016/2995(RSP)  
Résultats de la COP 22 à Marrakech  
Informations de base  

2016/2995(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2016/2814(RSP)

Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/11/2016
Débat en plénière
23/11/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/2995(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration

Voir aussi 2016/2814(RSP)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée