Référence du document

2017/2545(RSP)  
Résolution sur le transport routier dans l’Union européenne  
Informations de base  

2017/2545(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.20.05 Transport routier de personnes et de marchandises

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/05/2017
Débat en plénière
18/05/2017
Résultat du vote au parlement
18/05/2017
Décision du Parlement
18/05/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2017/2545(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/8/09166
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    17/05/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    18/05/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    26/09/2017
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    17/05/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    18/05/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    26/09/2017
    EC