Référence du document

2017/2585(RSP)  
Corps européen de solidarité  
Informations de base  

2017/2585(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.15 Politique de l'emploi, lutte contre le chomage

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
03/04/2017
Débat en plénière
06/04/2017
Résultat du vote au parlement
06/04/2017
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
06/04/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2017/2585(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/8/09369
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0210/2017
    03/04/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    04/04/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    06/04/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    07/09/2017
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0210/2017
    03/04/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    04/04/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    06/04/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    07/09/2017
    EC