Référence du document

2017/2653(RSP)  
Conférence de haut niveau des Nations unies visant à soutenir la mise en œuvre de l’objectif de développement durable (ODD) nº 14 (conférence des Nations unies sur l’océan)  
Informations de base  

2017/2653(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.15.15 Accords de pêche et coopération
3.20.15.06 Coopération et accords de transport maritime ou fluvial

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
31/05/2017
Débat en plénière
01/06/2017
Résultat du vote au parlement
01/06/2017
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
01/06/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2017/2653(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
PECH/8/09652
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0311/2017
    31/05/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    31/05/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    01/06/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    06/10/2017
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0311/2017
    31/05/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    31/05/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    01/06/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    06/10/2017
    EC