Référence du document

2017/2692(RSP)  
Combattre l'antisémitisme  
Informations de base  

2017/2692(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.10.08 Egalité de traitement des personnes, anti-discrimination
7.30.08 Lutte contre le racisme et la xénophobie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
31/05/2017
Débat en plénière
01/06/2017
Résultat du vote au parlement
01/06/2017
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
01/06/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2017/2692(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    31/05/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    31/05/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    01/06/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    06/10/2017
     
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    31/05/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    31/05/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    01/06/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    06/10/2017