Référence du document

2017/2772(RSP)  
Technologies des registres distribués et chaînes de blocs: renforcer la confiance par la désintermédiation  
Informations de base  

2017/2772(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
3.50.08 Nouvelles technologies; biotechnologie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
01/10/2018
Débat en plénière
03/10/2018
Résultat du vote au parlement
03/10/2018
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
03/10/2018
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2017/2772(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/8/10454
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    05/03/2018
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0405/2018
    01/10/2018
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    01/10/2018
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    03/10/2018
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    22/02/2019
     
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    05/03/2018
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0405/2018
    01/10/2018
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    01/10/2018
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    03/10/2018
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    22/02/2019