Référence du document

2017/2819(RSP)  
Résolution sur un plan d’action pour le milieu naturel, la population et l’économie  
Informations de base  

2017/2819(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70 Politique de l'environnement
4 Cohésion économique, sociale et territoriale

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/11/2017
Débat en plénière
15/11/2017
Résultat du vote au parlement
15/11/2017
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
15/11/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2017/2819(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/8/10221
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    06/09/2017
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0608/2017
    14/11/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    14/11/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/11/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Pour information
     
    27/04/2017
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    22/03/2018
    EC
     
  • Tous 
    Pour information
       
    27/04/2017
    EC
     
    Amendements déposés en commission
       
    06/09/2017
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0608/2017
    14/11/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    14/11/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/11/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    22/03/2018
    EC