Référence du document

2017/2903(RSP)  
Protection des habitats marins côtiers: le cas de l'espèce Posidonia oceanica  
Informations de base  

2017/2903(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.15.08 Entreprises de pêche, marins pêcheurs, conditions de travail
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
13/11/2017
Débat en plénière
13/11/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2017/2903(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
PECH/8/10951
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0605/2017
    13/11/2017
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    Question orale/interpellation du Parlement
       
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