Référence du document

2018/2090(INI)  
Éducation à l'ère numérique: défis, possibilités et enseignements à tirer pour la définition des politiques de l’Union  
Informations de base  

2018/2090(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/06/2018
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
14/06/2018
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
20/11/2018
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
27/11/2018
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
10/12/2018
Débat en plénière
11/12/2018
Résultat du vote au parlement
11/12/2018
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
11/12/2018
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2018/2090(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/8/13340
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    04/09/2018
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    28/09/2018
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    10/10/2018
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    27/11/2018
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/12/2018
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    12/06/2019
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    04/09/2018
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    28/09/2018
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    10/10/2018
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    27/11/2018
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/12/2018
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    12/06/2019