Référence du document

2018/2838(RSP)  
Résolution sur la promotion de la reconnaissance mutuelle automatique des diplômes  
Informations de base  

2018/2838(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.40.07 Reconnaissance des diplômes, équivalence des formations d'études

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
24/10/2018
Débat en plénière
25/10/2018
Résultat du vote au parlement
25/10/2018
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
25/10/2018
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2018/2838(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/8/14478
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0415/2018
    22/10/2018
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    25/10/2018
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/10/2018
    EP
     
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    14/03/2019
     
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0415/2018
    22/10/2018
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    25/10/2018
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/10/2018
    EP
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    14/03/2019