Référence du document

2019/2816(RSP)  
Résolution sur une approche stratégique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement  
Informations de base  

2019/2816(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.20.04 Produits et industrie pharmaceutiques

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/09/2020
Débat en plénière
17/09/2020
Résultat du vote au parlement
17/09/2020
Décision du Parlement
T9-0226/2020
17/09/2020
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2019/2816(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/9/01240
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0015/2020
    14/09/2020
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0016/2020
    14/09/2020
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B9-0242/2020  
    17/09/2020
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T9-0226/2020  
    17/09/2020
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2020)597  
    11/02/2021
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0015/2020
    14/09/2020
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0016/2020
    14/09/2020
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B9-0242/2020  
    17/09/2020
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T9-0226/2020  
    17/09/2020
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2020)597  
    11/02/2021
    EC