Référence du document

2019/2195(INI)  
Mesures efficaces pour rendre plus écologiques les programmes Erasmus + et Europe créative ainsi que le corps européen de solidarité  
Informations de base  

2019/2195(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.13 Sports
4.15 Politique de l'emploi, lutte contre le chomage
4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse
4.45.08 Activités artistiques et culturelles, livres et lecture, arts

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
19/12/2019
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
13/07/2020
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
22/07/2020
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
15/09/2020
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
17/09/2020
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2019/2195(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/9/02087
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    30/03/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    07/05/2020
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    22/07/2020
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/09/2020
    EP
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    30/03/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    07/05/2020
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    22/07/2020
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/09/2020
    EP