Référence du document

2019/2557(RSP)  
Résolution sur la gestion des déchets  
Informations de base  

2019/2557(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.40.16 Matières premières
3.70.12 Gestion des déchets, déchets ménagers, emballages, déchets industriels légers
3.70.13 Substances dangereuses, déchets toxiques et radioactifs (stockage, transport)

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
04/04/2019
Résultat du vote au parlement
04/04/2019
Décision du Parlement
T8-0338/2019
04/04/2019
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2019/2557(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 216_-p2-a2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
PETI/8/15463
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B8-0231/2019  
    03/04/2019
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T8-0338/2019  
    04/04/2019
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2019)433  
    29/05/2019
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B8-0231/2019  
    03/04/2019
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T8-0338/2019  
    04/04/2019
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2019)433  
    29/05/2019
    EC